Art. 12. - L'employeur doit établir une notice de prévention du risque chimique pour chaque poste
de travail exposant les travailleurs à un tel risque.
Cette notice, dont un exemplaire doit être remis aux travailleurs concernés, est destinée à informer
chaque travailleur des risques qu'il encourt et des dispositions de sécurité prises pour les éviter.
Elle doit être expliquée. L'employeur doit s'assurer qu'elle a été comprise. L'information doit être
renouvelable autant de fois que nécessaire.
Ces notices sont tenues à la disposition de l'Inspecteur du Travail, du Médecin Inspecteur du
Travail et du responsable du service médical de l'entreprise.