Article 5 : Une ventilation générale mécanique peut être admise comme technique principale
d'assainissement de l'atmosphère d'un local où il existe une source de pollution
professionnelle dont le débit est faible et régulier, sauf si les polluants :
entrent dans une des catégories de danger prévues par les conditions de distribution
des produits chimiques dangereux ;
sont des poussières de bois ou d'autres polluants qui ne sont pas des produits
chimiques, mais qui sont toxiques ou nocifs.
Ce type de ventilation doit être conçu de sorte que les travailleurs ne soient placés entre les
sources de pollution et les systèmes d'extraction.