ARTICLE 42 : Après une absence pour raison de maladie professionnelle ou d'accident du
travail, après un congé de maternité, après une absence d'au moins vingt et un jours pour
cause de maladie ou d'accident non professionnel ou en cas d'absences répétées pour raisons
médicales, le salarié est soumis à un examen par le médecin du travail.
Cet examen a pour seul objet d'apprécier l'aptitude du salarié à reprendre son emploi, la
nécessité d'une adaptation des conditions de travail ou d'une réadaptation fonctionnelle du
salarié. Il doit avoir lieu lors de la reprise du travail et au plus tard dans un délai de huit jours.
Cependant, à l'initiative du salarié, du médecin traitant du travailleur ou du médecin conseil
de la Caisse de sécurité sociale, lorsqu'une modification de l'aptitude au travail est prévisible,
un examen médical peut être sollicité préalablement à la reprise du travail, en vue de faciliter
le recherche des mesures nécessaires.
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