Article 13

Le niveau d'exposition au bruit doit être le plus bas possible et rester dans une limite d'intensité qui ne risque pas de porter atteinte à la santé des travailleurs, notamment à leur ouïe.

Pour parvenir à ce résultat, l'employeur doit, notamment,

- privilégier les procédés de fabrication les moins bruyants ;

- réduire à la source le bruit émis par les équipements professionnels et, en particulier, les machines ;

- isoler, dans des locaux spécifiques, les équipements bruyants dont le fonctionnement n'exige qu'un nombre limité de travailleurs ;

- éviter la diffusion du bruit d'un atelier à un autre ;

- aménager les locaux de travail de façon à réduire la réverbération du bruit sur les parois en verre ou plafonds ;

- organiser le travail de sorte que les salariés soient éloignés du bruit.