Article 5

Article 5. : Lors des phases de conception, d'étude et d'élaboration du projet de l'ouvrage, les

principes généraux de prévention en matière de sécurité et de santé sont pris en compte par le maître

d'œuvre, notamment :

- lors des choix architecturaux, techniques et/ou organisationnels afin de planifier les différents

travaux ou phases de travail qui se déroulent simultanément ou successivement ;

- lors de la prévision de la durée impartie à la réalisation de ces différents travaux ou phases de

travail.