La liste des fournitures et services qui ne donnent pas lieu à prise en charge par les Institutions de Prévoyance Maladie, est établie ainsi qu'il suit :
- les médicaments, dits de confort, qui n'ont pas un caractère thérapeutique avéré ;
- les massages, les séances de rééducation, de diathermie ou d'hydrothérapie ;
- les objets à usage médical (thermomètres, seringues...) ;
- la chirurgie esthétique ou de rajeunissement ;
- les opérations ayant pour but de remédier à une infirmité ou à une malformation congénitale sauf pour les enfants jusqu'à l'âge de 15 ans au maximum ;
- les soins de pédicure et de manucure ;
- la gymnastique corrective.